Comptes rendus du conseil 2026

d'approbationAn

Date	Liste des délibérations et décisions	Délibérations et décisions	Procès Verbal	Annexes
12 janvier	Décisions et délibérations du 12 janvier 2026	2026 01 01 tarifs communaux locations de salles et diverses tarifs et conditions 2026 01 02 village d avenir validation et priorisation des fiches actions 2026 01 03 extension médiathèque lancement de l appel d offre 2026 01 04 restauration du patrimoine eglise de tournay 2026 01 05 pbi rapport d orientation budgetaire 2026 01 06 assainissement transfert des excedents et des restes a recouvrer 2026 01 07 budget ouverture des crédits d investissement 2026 01 08 bail precaire parcelle b 519	Procès-Verbal de la séance du 12 janvier 2025	Tarifs communaux 2026 PBI - Rapport d'orientation budgétaire 2026
février	Décisions et délibérations du 09 fevrier 2026	2026 02 01 approbation rapport de la clect 2026 2026 02 02 convention de partenariat lecture publique 2026 02 03 rifseep 2026 categorie A 2026 02 04 revalorisation des indemnites des elus		Rapport clect Convention partenariat lecture publique
mars
mars
avril
avril
juin
septembre
OCTOBRE
NOVEMBRE
DECEMBRE

nexes

Date de dernière mise à jour : 16/02/2026