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Comptes rendus du conseil municipal

Comptes rendus 2022 du Conseil Municipal de Val D'Arry

Année 2022

 14 février Compte rendu du Conseil Municipal du 14 Février 2022Compte rendu du Conseil Municipal du 14 Février 2022 Rapport d'orientation budgétaire 2022 PBIRapport d'orientation budgétaire 2022 PBI
 21 mars Compte rendu du conseil municipal du 21 mars 2022Compte rendu du Conseil Municipal du 21 Mars 2022  
 11 avril Compte rendu du conseil municipal du 11 Avril 2022Compte rendu du conseil municipal du 11 Avril 2022 Annexe 1 plan d ensemble de za val d arry centrale d enrobageAnnexe 1 plan d ensemble de za VAL D'ARRY centrale d enrobage
 9 mai Compte rendu du conseil municipal du 9 mai 2022Compte rendu du conseil municipal du 9 Mai 2022  
 13 juin Compte rendu du conseil municipal du 13 juin 2022Compte rendu du conseil municipal du 13 juin 2022 Annexe 1 : liste des communes du plan d'épandageAnnexe 1 : liste des communes du plan d'épandage
 11 juillet Compte rendu du conseil municipal du 11 Juillet 2022Compte rendu du conseil municipal du 11 Juillet 2022

Annexe 1 : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement non collectif 2021Annexe 1 : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement non collectif 2021

Annexe 2 : RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITE DU SERVICE ET LE PRIX DU SERVICE DECHETS MENAGERS 2022Annexe 2 : RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITE DU SERVICE ET LE PRIX DU SERVICE DECHETS MENAGERS 2022
 12 septembre Compte rendu du conseil municipal du 12 septembre 2022Compte rendu du conseil municipal du 12 Septembre 2022  
 10 octobre    
 14 novembre    
 12 décembre    

Comptes rendus 2021 du Conseil Municipal de Val D'Arry

Année 2021

 14 janvier         Compte rendu du Conseil Municipal du 14 janvierCompte rendu du Conseil Municipal du 14 janvier                
 11 février Compte rendu du Conseil Municipal du 11 févrierCompte rendu du Conseil Municipal du 11 février

Commission pole enfance 25 01 21Commission pole enfance 25 01 21

Commission voirie batiments fevrier 2021Commission voirie batiments fevrier 2021

Commission gestion de l eau 8 fevrierCommission gestion de l'eau 8 fevrier

  
 11 mars Compte rendu du Conseil Municipal du 11 marsCompte rendu du Conseil Municipal du 11 mars Batiments commune de val d arryBatiments commune de Val d"Arry  
 8 avril Compte rendu du Conseil Municipal du 8 avrilCompte rendu du Conseil Municipal du 8 avril    
 15 avril Compte rendu du Conseil Municipal du 15 avrilCompte rendu du Conseil Municipal du 15 avril    
 20 mai Compte rendu du Conseil Municipal du 20 maiilCompte rendu du Conseil Municipal du 20 mai

Annexe 1 : adressage des ruesAnnexe 1 : adressage des rues

Annexe 2 : règlement interieur de la communeAnnexe 2 : règlement interieur de la commune

Annexe 3 : convention pour la rénovation du four a painAnnexe 3 : convention pour la rénovation du four a pain

  
 14 juin Compte rendu du Conseil Municipal du 14 juinCompte rendu du Conseil Municipal du 14 juin

Annexe 1: règlement interieur base de loisirsAnnexe 1: règlement interieur base de loisirs

Annexe 2 : règlement interieur local d'accueilAnnexe 2 : règlement interieur local d'accueil

Annexe 3 : règlement interieur tennisAnnexe 3 : règlement interieur tennis

  
 5 juillet 08 Compte rendu CM du 05072021.pdfCompte rendu Conseil Municipal du 05 juillet

Annexe 1 : Délibération adressageAnnexe 1 : Délibération adressage

Annexe 2 : Convention AESN PBI Val D'ARRYAnnexe 2 : Convention AESN PBI Val D'ARRY

Annexe 3 : Règlement intérieur de la communeAnnexe 3 : Règlement intérieur de la commune

  
 13 septembre Compte rendu du Conseil Municipal du 13 septembre 2021Compte rendu du Conseil Municipal du 13 septembre 2021

Annexe 1 Déliberation PBI SPANC RPQSAnnexe 1 : Déliberation PBI SPANC RPQS

Annexe 2 Rapport Annuel 2020 RPQS SPANCAnnexe 2 : Rapport Annuel 2020 RPQS SPANC

Annexe 3 Délibération PBI VCR RPQSAnnexe 3 : Délibération PBI VCR RPQS

Annexe 4 Rapport annuel 2020 VCR RPQSAnnexe 4 : Rapport annuel 2020 VCR RPQS

  
 27 septembre Compte rendu du Conseil Municipal du 27 septembre 2021Compte rendu du Conseil Municipal du 27 septembre 2021 Annexe 1 : Note reforme exoneration 2 ans de tfpbAnnexe 1 : Note réforme exonération 2 ans de tfpb  
 11 octobre Compte rendu du Conseil Municipal du 11 octobre 2021Compte rendu du Conseil Municipal du 11 octobre 2021    
 15 novembre 12 compte rendu seance du 15 novembre 20211Compte rendu du Conseil Municipal du 15 novembre 2021

Annexe 1 : Rapport d'activité 2020 de PBIAnnexe 1 : Rapport d'activité 2020 de PBI

Annexe 2 : Rapport annuel sur le prix et la qualite de l'eau du saepbAnnexe 2 : Rapport annuel sur le prix et la qualite de l'eau du saepb

  
 13 décembre Compte rendu du Conseil Municipal du 13 décembre 2021Compte rendu du Conseil Municipal du 13 décembre 2021 Annexe 1 : Contrat de territoire PBI oct 2021Annexe 1 : Contrat de territoire PBI oct 2021  

Comptes rendus 2020 du Conseil Municipal de Val D'Arry

Année 2020

 06 janvier Compte rendu n°1Compte rendu n°1
 27 janvier 02 compte rendu cm du 27012019Compte rendu n°2
 25 mai Cr cm25052020Compte rendu n°3
 15 juin Cr cm15062020Compte rendu n°4
 29 juin Cr cm 29062020 definitif 1Compte rendu n°5
 10 juillet Compte rendu n°6Compte rendu n°6
 7 septembre Compte rendu n 7Compte rendu n 7
 5 octobre Cr cm05102020Compte rendu n°8
 26 octobre Compte rendu du Conseil du 26 octobre 2020Compte rendu du Conseil du 26 octobre 2020
 13 novembre Compte rendu d'installation du nouveau conseil du 13 novembre 2020Compte rendu d'installation du nouveau conseil du 13 novembre 2020
 26 novembre Compte rendu du 26 novembre 2020Compte rendu du 26 novembre 2020
 10 décembre Compte rendu du Conseil Municipal du 10 décembreCompte rendu du 10 décembre 2020

 

 

Comptes rendus 2019 du Conseil Municipal de Val D'Arry

                         Année 2019

 14 janvier Compte rendu n°1Compte rendu n°1
 4 février 2 compte rendu cm du 04 02 2019Compte rendu n°2
 4 mars Compte rendu n°3Compte rendu n°3
 3 avril Compte rendu n°4Compte rendu n°4
 29 avril Compte rendu n°5Compte rendu n°5
 27 mai Compte rendu n°6Compte rendu n°6
 17 juin Compte rendu n°7Compte rendu n°7
 01 juillet Compte rendu n°8Compte rendu n°8
 16 septembre 9 compte rendu cm du 16092019Compte rendu n°9
 7 octobre Compte rendu n°10Compte rendu n°10
 4 novembre Compte rendu n°11Compte rendu n°11
 2 décembre Compte rendu n°12Compte rendu n°12

 

 

Comptes rendus 2018 du Conseil Municipal de Val D'Arry

                         Année 2018

 8 janvier 1 compte rendu cm du 8 01 2018Compte rendu n°1    
 12 février Compte rendu n°3Compte rendu n°2    
 12 mars Compte rendu n°3Compte rendu n°3    
 26 mars Compte rendu n°4Compte rendu n°4    
 14 mai Compte rendu n°5Compte rendu n°5    
 11 juin 6 compte rendu cm du 11 06 2018Compte rendu n°6 liste des noms de rueAnnexe du CR6 n°1 Annexe du CR6 n°2Annexe du CR6 n°2
 9 juillet Compte rendu n°7Compte rendu n°7    
 10 septembre Compte rendu n°8Compte rendu n°8    
  8 octobre Compte rendu n°9Compte rendu n°9    
 12 novembre Compte rendu n°10Compte rendu n°10 Annexes tarifs gites Le LocheurAnnexes tarifs gites Le Locheur  
 10 décembre Compte rendu n°11Compte rendu n°11    

 

 

Comptes rendus 2017 du Conseil Municipal de Val D'Arry

                         Année 2017

9 janvier Compte rendu n°3Compte rendu n°1
6 février Compte rendu n°3Compte rendu n°2
6 mars Compte rendu n°3Compte rendu n°3
29 mars Compte rendu n°4Compte rendu n°4
10 avril annulé
9 mai Compte rendu n°5Compte rendu n°5
12 juin Compte rendu n°6Compte rendu n°6
3 juillet Compte rendu n°7Compte rendu n°7
11 septembre Compte rendu n°8Compte rendu n°8
2 octobre Compte rendu n°9Compte rendu n°9
6 novembre Compte rendu n°10Compte rendu n°10
4 décembre Compte rendu n°11Compte rendu n°11

 

 

Comptes rendus du Conseil Municipal de Noyers-Missy

Année 2016
11 janvier Compte rendu n°1Compte rendu n°1
08 février Compte rendu n°2Compte rendu n°2
14 mars Compte rendu n°3Compte rendu n°3
11 avril Compte rendu n°4Compte rendu n°4
09 mai Compte rendu n°5Compte rendu n°5
13 juin Compte rendu n°3Compte rendu n°6
23 juin Compte rendu n°3Compte rendu n°7
11 juillet Compte rendu n°3Compte rendu n°8
12 septembre Compte rendu n°3Compte rendu n°9
10 octobre Compte rendu n°3Compte rendu n°10
14 novembre Compte rendu n°3Compte rendu n°11
12 décembre Compte rendu n°3Compte rendu n°12

Date de dernière mise à jour : 21/09/2022